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Marques déposées par SENES Dominique
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CANI SOUPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANI SOUPE
SENES Dominique
BIENES Yves

Numéro de dépôt :
1672634
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
12/06/2021
CANI SOUPE de SENES Dominique

Présentation de la marque CANI SOUPE

Déposée le 12 juin 1991 par SENES Dominique et BIENES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CANI SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SENES Dominique domicilié(e) 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France et BIENES Yves domicilié(e) Chemin de Castagné LE PONT DE L'ARN - 81660 - LA MÔLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque CANI SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANI SOUPE est expirée depuis le 12 juin 2021.

SENES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE CHIEN BLANC , D'gust , SUCCULENCE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , TONIVET


SENES Dominique - 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France

BIENES Yves - Chemin de Castagné LE PONT DE L'ARN - 81660 - LA MÔLE - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194424 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 1 juin 1995 - Transmission de propriété n°186088 - Publication au BOPI 1995-06-01

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468026 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700801 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

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